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ARRETE 17/118/ME/SG/ME portant fixation des règles techniques de production d’énergie électrique
Arrête n° 2011-001/ARSE/CR portant règlement intérieur du conseil de régulation du sous-secteur de l’électricité
Arrête n° 2011-002/ARSE/CR portant statut du personnel de l’autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité
Arrête N° 2011-003/ARSE/CR portant règlement intérieur du personnel l’autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité
ARRETE N°2018/18/070/ME/MCIA portant adoption d’un cahier des charges applicable aux audits énergétiques au Burkina Faso
DECRET N"2021.1308 /PRES/PM/MENEFID/MEMC/IMICA / portant institution d’une redevance énergétique et détermination de la clé de répartition de cette redevance
Décret N° 2008-369/PRES/PM/MCE/MEF/MCPEA du 24 juin 2008 portant attributions, organisation et fonctionnement de l’Autorité de régulation du Sous-secteur de l’Electricité. JO N°29 DU 17 JUILLET 2008
DECRET N° 2019-0901/PRES/PM/ME/MINEFID/MCIA portant fixation du niveau de consommation annuelle en énergie électrique du client éligible et les conditions de son retour aux tarifs régulés
Décret N° 2020-0278-PRES-PM-ME-MCIA-MINEFID portant attributions, organisation et fonctionnement de l’ARSE
Décret n°2014-635/PM/MME/MEF du 29 juillet 2014 portant obligations de service public, leurs conditions d’application et les exemptions dans le sous-secteur de l’électricité au Burkina Faso
Décret n°2014-636/PM/MME/MEF du 29 juillet 2014 portant conditions de conclusion des contrats de délégation de service public, de délivrance des licences, autorisations et de soumission à l’obligation de l’obligation de déclaration d’installation dans le sous-secteur de l’électricité au Burkina Faso
Décret N°2017 - 1011 /PRES/PM/ME portant fixation des seuils de puissance relatifs au titres d’exploitation de la production et les limites de rayon de couverture relatifs aux titres d’exploitation de la distribution.
Décret N°2017 - 1012 /PRES/PM/ME/MCIA/MINEFID portant conditions et modalités d’octroi des licences ou autorisations de production d’énergie électrique.
Décret N°2017 - 1013 /PRES/PM/ME/MINEFID/MCIA portant adoption d’un cahier des charges applicable aux producteurs d’énergie électrique au Burkina Faso.
Décret N°2017 - 1014 /PRES/PM/ME/MCIA/MINEFID portant fixation des normes et exigences d’efficacité énergétique s’appliquant aux appareils et équipements ainsi que leurs modalités de mise en œuvre.
Décret N°2017 - 1015 /PRES/PM/ME/MINEFID/MCIA portant fixation des seuils de consommation énergétique, la périodicité de l’audit énergétique, les modalités d’exercice de l’audit énergétique et agrément des auditeurs.
Décret N°2017 - 1016 /PRES/PM/ME/MCIA/MINEFID portant attributions, organisation et fonctionnement de l’Autorité de régulation du secteur de l’énergie.
DECRET N°2017-0350/PRES/PM/ME portant organisation du Ministère de l’énergie
DECRET N°2019-0902 /PRES/PM/ME/MINEFID/MCIA portant modalité d’accès des autoproducteurs d’énergies renouvellables au réseau électrique et conditions de rachat de leur excédent d’énergie
DECRET N°2020-1051 /PRES/PM/MINEFID/ME/MICIA portant modification du décret N°2020-0278/PRES/PM/ME/MICIA/MINEFID du 16 avril 2020 portant attribution, organisation et fonctionnement de l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie (ARSE)
loi 014 2017 du 20 avril 2017 portant règlementation générale du secteur de l’énergie
Loi n° 053-2012/ an portant réglementation générale du sous-secteur de l’électricité au BURKINA FASO
Décisions et Avis
Avis conforme N° 2019 001/ARSE/CR relatif à la demande de licence de production de l’électricité de la Société AGGREKO.
Avis conforme n°2017- 001/ARSE/CR relatif à la demande de concession de production et de distribution d’électricité de la société ESSAKANE SOLAR S.A.S
Avis simple N° 2019 - 001/ARSE/CR sur l’avant-projet de décret portant fixation du niveau de consommation annuelle en énergie électrique du client éligible et les conditions de retour du client éligible au système à tarifs.
Décision N° 2019-002/PM/ARSE, portant avis sur les seuils déclencheurs de subventions pour les prix des hydraucarbures livrées à la SONABEL par la SONABHY au titre de l’année 2019
Décision 2015-001/PM/ARSE/CR du conseil de régulation relative au différend opposant la société coopérative de transformation et de commercialisation de produits agricoles (SCTCPA –LAFIASO) au fonds de développement de l’électrification (FDE)
Décision 2019-001/ARSE/CR portant nomination d’une Personne Responsable des Marchés (PRM) à l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Énergie.
Décision N° 2016 -10/PM/ARSE portant avis sur les seuils déclencheurs de subventions pour les prix des hydraucarbures livrés aux centrales thermiques de la SONABEL au titre de l’année 2017
Décision N° 2017- 0025/PM/ARSE portant avis sur les seuils déclencheurs de subventions pour les prix des hydrocarbures livrés à la SONABEL par la SONABHY au titre de l’année 2018
Décision n°2014-01 du conseil de régulation relative au différend opposant la coopérative Faso Dembe au ministère des mines et de l’energie, au fonds de développement de l’électrification et a la SONABEL
Décision n°2015-001/PM/ARSE/CR du Conseil de Régulation relative au différend opposant la société coopérative de transformation et de commercialisation de produits agricoles (SCTCPA – LAFIASO) au fonds de développement de l’électrification (FDE)
Délibération n°2014 - 02 du conseil de régulation de l’autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité portant avis simple sur le projet de décret portant conditions de conclusion des contrats de délégation de service public, de délivrance des licences, autorisations et de soumission a l’obligation de déclaration d’installations dans le sous-secteur de l’électricité au BURKINA FASO
Délibération n°2014 - 04 du conseil de régulation de l’autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité portant avis simple sur le projet d’arrêté fixant les conditions d’obtention de l’agrément technique de la profession d’entrepreneur de réseaux ou de centrales électriques
Délibération n°2014 - 05 du conseil de régulation de l’autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité portant avis simple sur le projet d’arrêté portant attributions, composition, et fonctionnement de la commission d’agrément technique de la profession d’entrepreneur de réseaux ou de centrales électriques
Délibération n°2014 – 03 du conseil de régulation de l’autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité portant avis simple sur le projet de décret portant obligations de service public, leurs conditions d’application et les exemptions dans le sous-secteur de l’électricité au BURKINA FASO
délibération n°2014-07/PM/ARSE/CR du conseil de régulation de l’autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité portant avis simple sur le projet d’arrêté portant fixation des modalités d’octroi, de durée, de renouvellement, de retrait, et de cession et/ou autorisations, de conclusion de contrats de concession et de soumission a l’obligation de déclaration d’installations dans le sous-secteur de l’électricité
Délibération n°2017 - 002/ARSE/CR du conseil de régulation de l’autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité portant avis simple sur l’avant-projet de loi portant règlementation générale du secteur de l’énergie au Burkina Faso
Sélection d’un partenaire privé devant réaliser une centrale thermique fuel lourd de production d’électricité de 100MW extensible à 150MW à Ouagadougou, Burkina Faso.
Etudes
Rapport final : étude de la segmentation du marché de l’électricité au Burkina Faso et de l’élaboration de contrats types et de cahiers de charges types au profit de l’ARSE
Rapports
Rapport d’activité 2014
Rapport d’activité 2015
rapport d’activité 2020 de l’ARSE
rapport d’activité 2021 de l’ARSE
Rapport d’activités 2013
Rapport d’activités 2017
Rapport d’activités 2018
Rapport d’activités 2022
Rapport d’activité 2016
Rapport d’activités 2019
Rapport d’activités 2023
Journal d’information
Bulletin Officiel Septembre 2023
Journal ARSE - N° 008
Journal d’information n°009 Dec 2022
Le régulateur de l’énergie N°000
Le régulateur de l’énergie N°001
Le régulateur de l’énergie N°002
Le Régulateur de l’énergie n°05
Le Régulateur de l’énergie 06
Le Regulateur de l’énergie N°003 & 004
Le Régulateur de l’énergie N°07
Communiqués
Communiqué : Appel à concurrence pour la réalisation de deux centrales solaires
Le Cabinet IN FINE CONSULT (IFC) SARL, souhaite recevoir des candidatures pour le recrutement d’un Secrétaire général (H/F) au profit de l’Autorité de Régulation du Secteur
Le président de la CEDEAO s’exprime sur les mérites d’un marché régional de l’électricité
Les institutions L’ARREC organise un atelier virtuel sur la régulation économique et technique du secteur de l’électricité
Nous sommes attachés à la vision de la CEDEAO, déclare le président
Sommet extraordinaire sur la situation politique au Mali
Contact
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Actualités
Des partenaires échangent avec le Président de l’ARSE
FESCOOPEL : Renforcement des capacités sur la gestion du réseau
Le Burkina est fin prêt accueillir l’évènement à Ouagadougou
Le Conseil de Régulation à l’écoute du personnel
Le Directeur, Patiguidson Arnaud Ouédraogo prête serment
54ème anniversaire de l’indépendance du Burkina : La Présidente de l’ARSE élevée au grade d’Officier de l’Ordre national
Conseil de l’Autorité de Régulation du Sous-secteur de l’Electricité : Les membres prêtent serment
Autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité (ARSE) : La règlementation économique et financière au centre d’un atelier
Autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité (ARSE) : Une institution indépendante bientôt opérationnelle
Bientôt un manuel des procédures de contrôle
Bientôt, 30 MWc en provenance de la Centrale solaire de Nagréongo
Conseil de l’Autorité de Régulation du Sous-secteur de l’Electricité : Les membres prêtent serment
De nouveaux agents assermentés dans les rangs de l’Autorité
Des acteurs du secteur privé échangent avec l’AECF
Des acteurs formés sur la régulation économique et investissement
Des acteurs sensibilisés sur le cadre juridique
Des acteurs s’approprient l’outil de règlement tarifaire
Deux journées en habits traditionnels à l’ARSE
Echanges d’informations et d’expériences : le Président de la Commission Nationale de la Concurrence et de la Consommation à l’ARSE
Examen du programme d’activités 2016 de la SONABEL
Fiche de collecte
Installation officielle du Commissaire Adama SANOU à la Direction Générale des Impôts : l’ARSE prend part à la cérémonie
Jean-Baptiste KY explore un modèle optimal de production d’électricité
Jean-Baptiste KY installé dans ses fonctions
L’ARSE au 4ème forum régional de l’ARREC à Banjul
La centrale thermique Bobo II rassure...
La cérémonie de lancement objet d’une rencontre d’information à Ouagadougou
La CODECC auditionne l’ARSE
La Coopel de Saponé reçoit une mission de l’ARSE
La Directrice des opérations du groupe Samori Media Connection chez la Présidente de l’ARSE
La Présidente de l’ARSE à la 6è édition des Journées des acteurs de la communication sur les énergies et le développement durable
La Présidente de l’ARSE chez la Coordonnatrice du SIG
La Présidente de l’ARSE expose les défis de la régulation du secteur de l’énergie au Burkina
La Présidente de l’ARSE fait le point avec la SONABEL
La Présidente de l’ARSE prône le professionnalisme
La Présidente de l’ARSE reçoit le nouveau Directeur Général de l’Energie
La Présidente de l’ARSE reçoit une délégation du Cabinet de conseil Africa Consulting & Trading
La Présidente de l’ARSE reçue par la Ministre en charge de l’énergie
La Présidente de l’ARSE rend visite aux nouvelles autorités de tutelle
La présidente de l’Autorité de régulation chez le ministre en charge de l’Energie
La Présidente par intérim de l’ARREC a effectué une mission d’évaluation au Burkina
La rédaction d’un projet d’arrêté mobilise des acteurs de l’énergie
La régulation du sous-secteur de l’électricité au Burkina Faso : l’ARSE entame la mise en place de ses outils de travail
La relecture du cadre juridique du sous-secteur de l’électricité en ligne de mire
Lancement d’une étude pour déterminer les tarifs de référence en vue du rachat du kWh
Le Burkina dispose désormais d’une feuille de route
Le Burkina se dote d’une nouvelle loi
Le Cabinet IN FINE CONSULT (IFC) SARL, souhaite recevoir des candidatures pour le recrutement d’un Secrétaire général (H/F) au profit de l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie (ARSE).
Le Comité ad’oc tient sa deuxième réunion
Le Conseil Burkinabè expose sa vision au Président de l’ARSE
Le Directeur Général de l’Aber chez la Présidente de l’Arse
Le Directeur Général de l’ARSE du Tchad et son adjointe s’imprègnent de l’expérience du Burkina
Le nouveau bureau de la Fescoopel-B chez la Présidente de l’ARSE
Le nouveau Directeur Général du FDE, Mr Yacouba CAMARA (3ème à partir de la gauche), chez la Présidente de l’ARSE
Le personnel de l’ARSE présente ses vœux au Président 𝗝𝗲𝗮𝗻-𝗕𝗮𝗽𝘁𝗶𝘀𝘁𝗲 KY
Le Premier ministre Albert Ouédraogo à l’ARSE
Le Président de la FESCOOPEL chez la Présidente de l’ARSE
Le président de l’ARREC salue les performances de l’ARSE
Le président de l’Autorité en parle avec le ministre Yacouba GOUBA
Le Président Jean-Baptiste KY en tournée dans les services de son Institution
Le Professeur Oumarou Savadogo chez la Présidente de l’ARSE
Le programme d’activités 2016 du FDE au centre des échanges
Le Rapport 2019 de l’ARSE remis au Premier Ministre
Le Réseau des spécialistes en communication pour l’ARREC est né
Le SP-SRLA en visite de travail à l’ARSE
Le thème de l’indépendance abordé à Bruxelles
Les deux structures de régulation renforcent leur collaboration
Les livrables ont été validés
Les membres du Conseil de régulation et le Secrétaire Général prêtent serment
Les membres du réseau des spécialistes en communication pour l’ARREC outillés au Ghana
Les préoccupations des consommateurs d’électricité au cœur des échanges
Les projets de textes ont été validés
Les responsables des deux structures la main dans la main
Les résultats des travaux du comité technique restitués aux acteurs
Les spécialistes en communication outillés pour mieux jouer leur rôle
L’ARSE contrôle les Unités de la SONABEL
L’ARSE dévoile aux journalistes le contenu de son rapport 2018
l’ARSE échange avec la SONABEL et l’ABER en vue de trouver des solutions idoines
L’ARSE échange avec une mission du MCC
L’ARSE est allée au contrôle
L’ARSE initie un atelier de rédaction des règles et principes
L’ARSE outille les acteurs de l’énergie
L’ARSE prépare son plan stratégique pour une meilleure régulation
L’ARSE reçoit cinq nouvelles compétences
L’ARSE rencontre les acteurs du sous-secteur de l’électricité
L’ARSE rend hommage à deux agents admis à la retraite
Marché régional de l’électricité : L’ARREC outille les responsables de communication
Mise à jour des compteurs prépayés : l’ARSE échange avec la SONABEL
Préparatifs du 5ème Forum régional de l’électricité - le Président de l’ARREC chez le Premier Ministre
Régulation du secteur de l’énergie au Burkina Faso - Les fondements, principes, règles et pratiques expliqués aux journalistes
Rencontre bilatérale entre les régulateurs français et burkinabé
Rencontre de travail entre l’ARSE et La Ligue des Consommateurs du Burkina
Renforcer la régulation du domaine !
Résultat du test de recrutement d’un Secrétaire Général
Saferiba Issa FAYAMA installé dans ses fonctions
Séance de travail entre la Présidente de l’ARSE et la mission de préparation du financement additionnel du projet
Séance de travail entre la Présidente de l’ARSE et l’équipe de consultants
Séance travail entre SEM le Premier Ministre et la Présidente de l’Autorité de Régulation du Sous-secteur de l’Electricité
Situation de la période de pointe : l’ARSE échange avec la SONABEL
Solenzo et Douna reçoivent une mission d’information et de médiation de l’ARSE
Une centrale photovoltaïque en construction à Pâ
Une délégation de Orange Burkina chez la Présidente de l’ARSE
Une équipe d’experts du projet Electrification des provinces du Ziro et du Gourma chez la Présidente de l’ARSE
Une mission de la Banque européenne d’investissement chez la Présidente de l’ARSE
Une rencontre avec le Président de l’ARSE, une visite de courtoisie au Ministre en charge de l’énergie
Une réunion de cadrage avec les acteurs
Visite de travail du Président de l’ARREC à Ouagadougou
Agenda
2e édition des Journées des acteurs de la communication pour les énergies.
2è édition du Rebranding Africa Forum
5ème forum de l’ARREC sur la régulation régionale de l’électricité
Assemblée générale du personnel de l’ARSE, le 31 janvier 2024 à Ouagadougou
Atelier de rédaction d’un projet d’arrêté sur les contrats de rachat du surplus solaire. Cet atelier organisé par l’ARSE du 15 au 19 avril 2024 à Bobo Dioulasso
Atelier de validation des travaux du Comité de travail sur le raccordement des auto-producteurs solaire et vente du surplus d’énergie
Atelier d’information des collectivités territoriales, des consommateurs et des Organisations de la Société civile sur le cadre juridique de la fourniture d’électricité du 25 au 27 mars 2024 à Koudougou.
Atelier sur les bilans et les prévisions des activités du sous secteur de l’électricité et sur la régulation des tarifs de l’électricité au Burkina Faso
La Présidente de l’ARSE à 13è conférence de l’AFUR à Abidjan, en Côte d’Ivoire
La Présidente de l’ARSE à la 1ère réunion du Réseau des régulateurs francophones de l’énergie à Bruxelles, en Belgique
La Présidente de l’ARSE à la 2è réunion et à l’Assemblée Générale du Réseau des régulateurs francophones de l’énergie à Abidjan, en Côte d’Ivoire
La Présidente de l’ARSE à la rencontre de création d’un réseau des régulateurs francophones de l’énergie à Paris, en France
Le Président de l’ARSE, M. Jean-Baptiste KY à l’ouverture de la 5ème édition de la Semaine des Energies et Energies Renouvelables d’Afrique (SEERA), le 16 mai 2024 à Ouagadougou
Le Président de l’ARSE chez le Secrétaire Exécutif de l’Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP), M. Wendlasida Patrice Compaoré, le 31 janvier 2024 à Ouagadougou
Le Président de l’ARSE, M. Jean Baptiste KY reçoit, le 23 juillet 2024, une délégation de la BOAD en mission d’instruction de la deuxième phase du projet d’extension de la centrale solaire de Koudougou.
Le Président de l’ARSE, M. Jean-Baptiste KY reçoit, en audience, ce jour 24 janvier 2024, le Directeur général de l’énergie, Dr Alidou Koutou.
Rencontre d’échanges entre les services techniques de l’ARSE et de la SONABEL sur la mise à jour des compteurs prépayés cash power, le 30 août 2024 à Ouagadougou
Réunion du Comité consultatif du Projet de Technologie Solaire Appliquée pour les pays de l’UEMOA.
Tenue d’un atelier d’élaboration des contrats-types et des cahiers des charges-types applicables dans le secteur de l’énergie, du 29 juillet au 02 août 2024 à Koudougou
Visite de travail du Président de l’ARREC à Ouagadougou
Visite d’une délégation de la Banque Mondiale conduite par Léopold SEDOGO en mission de supervision du projet Solaire à Large Échelle et d’Électrification Rurale (SOLEER) au Président de l’ARSE, le 21 juin 2024
Visite d’une équipe de la société russe ROSATOM à l’ARSE en marge de son séjour à Ouagadougou dans le cadre de l’accompagnement de notre pays pour la construction d’une centrale nucléaire, le 07 août 2024 à Ouagadougou.
Viste du Président de l’ARSE au Ministre de l’Energie, des Mines et des Carrières, Yacouba Zabré GOUBA, le 29 janvier 2024 à Ouagadougou
Appels d’offres
Fourniture d’életricité province du Kadiogo
PPM 2024
Titre de la mission : Programme de Compétitivité de l’Afrique de l’Ouest- Communication et Sensibilisation
Avis de Recrutements
Avis d’appel à candidatures pour le recrutement des membres du Conseil de régulation et du Secrétaire général de l’ARSE
Conseiller technique
Le Cabinet CRI recrute du personnel au profit de l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie (ARSE).
Le Cabinet IN FINE CONSULT (IFC) SARL, souhaite recevoir des candidatures pour le recrutement d’un Secrétaire général (H/F) au profit de l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie (ARSE).
Le Cabinet YONS Associates recrute du personnel au profit de l’Autorité de Régulation du Secteur de l’Energie (ARSE).
Bulletin
Bulletin N°000
Bulletin N°002
Espace Multimédia
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Fête de l’indépendance du Burkina 2014 : La Présidente de l’ARSE élevée au grade d’Officier de l’Ordre national
La Présidente de l’ARSE reçoit une délégation du Cabinet de conseil Africa Consulting & Trading
La Présidente de l’ARSE rend visite aux nouvelles autorités de tutelle
Prestation de sement
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Liens Utiles
Ministère de l’Énergie
Ministère de l’Administration territoriale et de la Décentralisation
Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique
Direction Générale des Impôts
Direction Générale des Douanes
Société Nationale d’électricité du Burkina Faso (SONABEL)
Agence burkinabè de l’électrification rurale (ABER)
Autorité de Régulation Régionale du Secteur de l’Electricité de la CEDEAO (ARREC)
African Forum for Utility Regulators (AFUR)
Présidence du Faso
Premier Ministère
Ministère de l’Economie et des Finances
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Ministère de l’Energie
Société Nationale d’électricité du Burkina Faso (SONABEL)
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Autorité de Régulation Régionale du Secteur de l’Electricité de la CEDEAO (ARREC)
African Forum for Utility Regulators (AFUR)
RgulaE.Fr
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54ème anniversaire de l’indépendance du Burkina : La Présidente de l’ARSE élevée au grade d’Officier de l’Ordre national
5ème Forum de l’ARREC en collaboration avec ARSE Burkina Faso
5th ERERA in collaboration with ARSE Burkina Faso
Activité ARSE
Autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité (ARSE) : Une institution indépendante bientôt opérationnelle
Conseil de l’Autorité de Régulation du Sous-secteur de l’Electricité : Les membres prêtent serment
Echanges d’informations et d’expériences : le Président de la Commission Nationale de la Concurrence et de la Consommation à l’ARSE
Financement des activités - la Présidente de l’ARSE présente un dossier de plaidoyer à la Banque Mondiale
La Présidente de l’ARSE rend visite aux nouvelles autorités de tutelle
La régulation du sous-secteur de l’électricité au Burkina Faso : l’ARSE entame la mise en place de ses outils de travail
Lancement officiel du site web de l’ARSE le mardi 24 mars 2015
Lancement officiel du site web de l’ARSE par le Secrétaire Général du Premier Ministère, Mr Youma ZERBO
Le Directeur Général de l’Energie, Monsieur Jean Paul YANOGO (3ème à partir de la gauche) en présence de la Présidente de l’ARSE et ses collaborateurs
Le Ministre de l’Energie, des Mines et des Carrières recevant quelques explaires de rapports d’activités et du bulletin officiel de l’ARSE
Le Ministre des Mines et de l’Energie Boubacar BA (milieu) en visite d’au revoir chez la Présidente de l’ARSE, le lundi 28 décembre 2015
Le Président de la FESCOOPEL recevant des mains de la Présidente de l’ARSE quelques exemplaires du bulletin officiel de l’ARSE
Missions/Attributions de l’Autorité de régulation du sous-secteur de l’électricité du Burkina Faso
Personnalités présentes à la cérémonie de prestation des Directeurs Opérationels
Préparatifs du 5ème Forum régional de l’électricité : visite de travail du résident de l’ARREC au Burkina
Espace Multimédia
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CONTACT
10 BP 13153 Ouagadougou 10
Burkina Faso
Tél. : (+226) 25412038
Email : infos@arse.bf
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